Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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364 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

364 questions

Question n° 07731 posée par M. Alain Vasselle

Préoccupations des responsables de structures oeuvrant en faveur des personnes handicapées concernant les orientations budgétaires

La question est caduque

29/05/2003
Pertinence
Question n° 15487 posée par M. Marcel Vidal

Personnes handicapées

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

13/01/2005
Pertinence
Question n° 0702S posée par M. Jean-Marc Juilhard

Aides à la création de maisons médicales

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

11/03/2005
Pertinence
Question n° 16739 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Tarification des soins et médicalisation des MARPA

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

24/03/2005
Pertinence
Question n° 17231 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Calcul des aides au logement

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/04/2005
Pertinence
Question n° 17737 posée par M. Daniel Dubois

Intégration des majorations de pensions pour enfants dans le calcul des aides au logement

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/05/2005
Pertinence
Question n° 18843 posée par M. Guy Fischer

ONDAM 2006 pour les hôpitaux et les établissements médico-sociaux publics : propositions de la FHF

La question est caduque

21/07/2005
Pertinence
Question n° 19334 posée par Mme Patricia Schillinger

Réforme des unités de soins de longue durée (USLD)

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/09/2005
Pertinence
Question n° 0559G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Protection de l'enfance

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

04/11/2005
Pertinence
Question n° 20865 posée par M. José Balarello

Nouveau traitement de la maladie de Parkinson

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/12/2005
Pertinence