Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1915 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

1915 questions

Question n° 27815 posée par M. André Bohl

Inégalités des conditions de vie et de travail: mesures

Réponse du ministère : Santé

25/10/1978
Pertinence
Question n° 28161 posée par M. Pierre Gamboa

Travailleurs immigrés: conditions de vie

Réponse du ministère : Travail

22/11/1978
Pertinence
Question n° 33812 posée par M. Philippe Machefer

Centre de tri postal de Trappes: conditions de vie

Réponse du ministère : Postes

18/04/1980
Pertinence
Question n° 13292 posée par M. Kléber Malécot

Amélioration des conditions de vie en milieu rural

Réponse du ministère : Agriculture

15/09/1983
Pertinence
Question n° 13332 posée par M. Roger Boileau

Amélioration des conditions de vie en milieu rural

Réponse du ministère : Agriculture

22/09/1983
Pertinence
Question n° 13333 posée par M. Henri Le Breton

Amélioration des conditions de vie en milieu rural

Réponse du ministère : Agriculture

22/09/1983
Pertinence
Question n° 13334 posée par M. Auguste Chupin

Amélioration des conditions de vie en milieu rural

Réponse du ministère : Agriculture

22/09/1983
Pertinence
Question n° 15654 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Conditions de vie des Français: lutte contre la solitude des personnes âgées

Réponse du ministère : Personnes âgées

16/02/1984
Pertinence
Question n° 16395 posée par M. Hubert D'Andigne

Amélioration des conditions de vie des personnes âgées: crédits

Réponse du ministère : Personnes âgées

29/03/1984
Pertinence
Question n° 16446 posée par M. Francis Palmero

Conditions de vie des coopérants français en Algérie

La question a été retirée pour cause de décès.

29/03/1984
Pertinence