Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 0822S posée par M. Gérard Longuet

    Captage d'eau

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10155 posée par M. Alain Fouché

    Réserves d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08541 posée par M. Alain Fouché

    Réserves d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0578S posée par M. Gérard Bailly

    Nouvelles contraintes pour les forestiers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0191G posée par M. Stéphane Mazars

    Politique de l'eau

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06697 posée par M. Philippe Adnot

    Gaz à effet de serre et filière forêt-bois

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06599 posée par M. Michel Savin

    Valorisation de la filière forêt bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06408 posée par M. Daniel Laurent

    Gestion des crédits carbone par l'ANAH et réaffectation d'une partie à la filière forêt bois

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0443S posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Valorisation de la biodiversité de la forêt guyanaise

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05485 posée par M. Daniel Laurent

    Création d'une Agence nationale pour la biodiversité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible