Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3014 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

3014 questions

  1. Question n° 27068 posée par M. Pierre Vallon

    Conseils départementaux d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement: mise en place

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27104 posée par M. Pierre Vallon

    Mise en place des conseils départementaux de l'architecture

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27115 posée par M. André Meric

    Mise en place des conseils départementaux de l'architecture: réunion des groupes de travail

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14026 posée par M. Jean Cauchon

    Conseil départemental de l'habitat: mise en place

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17782 posée par M. Marcel Lucotte

    Conseils départementaux de l'habitat

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19465 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Conseil départemental de l'habitat: composition et fonctionnement

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20430 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

    Conseils départementaux de l'éducation nationale: composition

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21634 posée par M. Marc Boeuf

    Compatibilité entre la fonction d'élu et celle de membre du Conseil départemental de l'habitat

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21695 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Conseil départemental de l'habitat: composition et fonctionnement

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24759 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

    Conseils départementaux de l'éducation nationale: composition

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible