Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 19318 posée par M. Roger Besse

Conséquences de la prolifération des cormorans

Réponse du ministère : Environnement

05/12/1996
Pertinence
Question n° 15325 posée par M. Roger Rigaudière

Fermeture de la chasse des espèces migratoires et Union européenne

Réponse du ministère : Environnement

02/05/1996
Pertinence
Question n° 15403 posée par M. Alfred Foy

Rapport Van Putten sur les oiseaux migrateurs

Réponse du ministère : Environnement

02/05/1996
Pertinence
Question n° 14703 posée par M. Alex Türk

Compétences des Etats membres en matière de fixation des dates d'ouverture et de fermeture de la chasse des oiseaux migrateurs

Réponse du ministère : Environnement

28/03/1996
Pertinence
Question n° 14216 posée par M. Jean-Louis Carrère

Date unique de fermeture de la chasse aux oiseaux migrateurs

Réponse du ministère : Environnement

29/02/1996
Pertinence
Question n° 12042 posée par M. Philippe François

Conservation des oiseaux sauvages et chasse

Réponse du ministère : Environnement

07/09/1995
Pertinence
Question n° 06273 posée par M. Claude Huriet

Application de la directive européenne concernant la clôture de la chasse aux oiseaux migrateurs et au gibier d'eau

Réponse du ministère : Environnement

19/05/1994
Pertinence
Question n° 06277 posée par M. Jean Bernadaux

Application de la directive européenne concernant la clôture de la chasse aux oiseaux migrateurs et au gibier d'eau

Réponse du ministère : Environnement

19/05/1994
Pertinence
Question n° 06142 posée par M. Jacques Baudot

Réglementation de la chasse aux oiseaux migrateurs

Réponse du ministère : Environnement

12/05/1994
Pertinence
Question n° 05720 posée par M. Marcel Vidal

Modification de la directive européenne relative à la conservation des oiseaux sauvages

Réponse du ministère : Environnement

14/04/1994
Pertinence