Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 19535 posée par M. Bernard Dussaut

    Prolifération des cormorans

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19379 posée par M. Francis Grignon

    Dégâts causés par la prolifération des cormorans

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19318 posée par M. Roger Besse

    Conséquences de la prolifération des cormorans

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18761 posée par M. Louis Mercier

    Prolifération des cormorans

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18791 posée par M. Roger Rigaudière

    Dégâts causés par la prolifération des cormorans

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18819 posée par M. Régis Ploton

    Dégâts causés par la prolifération des cormorans

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18820 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Dégâts causés par la prolifération des cormorans

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18821 posée par M. Yvon Collin

    Dégâts causés par la prolifération des cormorans

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18827 posée par M. Gérard César

    Dégâts causés par la prolifération des cormorans

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18912 posée par M. Marcel Vidal

    Dégâts causés par la prolifération des cormorans

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible