Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 09160 posée par M. Pierre Cuypers

    Classement écologique de la rivière Ourcq

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06033 posée par M. Christophe Priou

    Coût des opérations de continuité écologique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06035 posée par M. Christophe Priou

    Biodiversité, zones humides et continuité écologique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04839 posée par M. Mathieu Darnaud

    Incidences de l'application de la LEMA sur la sauvegarde du patrimoine hydraulique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04716 posée par M. Charles Revet

    Destruction des moulins en France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21789 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Réglementation des autorisations de travaux d'entretien des cours d'eau

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20208 posée par M. Alain Houpert

    Rupture de la continuité écologique

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17601 posée par M. Alain Houpert

    Rupture de la continuité écologique

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16074 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Réglementation des autorisations de travaux d'entretien des cours d'eau

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15359 posée par M. François Marc

    Survivance « administrative » des droits d'eau des moulins au regard des dernières évolutions réglementaires

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible