Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

  1. Question n° 02967 posée par M. Philippe Madrelle

    Crédits pour la vie associative

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08966 posée par M. Claude Domeizel

    Situation précaire des personnels en contrats aidés dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09149 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Devenir des auxiliaires de vie scolaire et des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09231 posée par M. Christian Gaudin

    Pérennisation des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09288 posée par M. Francis Grignon

    Devenir des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09384 posée par M. David Assouline

    Avenir des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09385 posée par Mme Françoise Cartron

    Pérennisation des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09420 posée par M. Philippe Madrelle

    Non-renouvellement des contrats emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09598 posée par M. Robert Tropeano

    Devenir des contrats AVS et EVS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09733 posée par M. Marc Massion

    Avenir des personnels AVS et EVS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible