Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 02620 posée par M. Robert Navarro

    Développement des médicaments génériques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06475 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Évolution de la profession de pharmacien

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07218 posée par M. Jean-Claude Requier

    Rémunération des pharmaciens

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08294 posée par Mme Patricia Schillinger

    Surconsommation de médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08733 posée par M. Antoine Lefèvre

    Avenir des pharmacies

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08929 posée par M. Gérard Le Cam

    Situation des pharmacies d'officine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 12334 posée par M. Philippe Madrelle

    Promotion du bon usage du médicament

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 13351 posée par M. Philippe Mouiller

    Avenir de la profession de pharmacien

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15173 posée par Mme Sophie Primas

    Transfert et regroupement des officines de pharmacie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16960 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Officines de pharmacie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne