Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 02098 posée par M. Jean Louis Masson

Cotisations des infirmiers salariés à l'ordre des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Pertinence
Question n° 24190 posée par M. Jean-Pierre Decool

Coût de l'examen organisé par le conseil national de l'ordre des vétérinaires pour les futurs ostéopathes pour animaux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/08/2021
Pertinence
Question n° 13378 posée par M. Yannick Botrel

Inscription à l'ordre des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/05/2010
Pertinence
Question n° 12797 posée par M. Jean-Luc Fichet

Nécessité de supprimer l'obligation pour les infirmiers et les masseurs-kinésithérapeutes d'adhérer à un ordre pour exercer

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/04/2010
Pertinence
Question n° 12818 posée par M. Jean-Michel Baylet

Obligation d'inscription des masseurs-kinésithérapeutes à l'ordre professionnel

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/04/2010
Pertinence
Question n° 12828 posée par M. Yves Krattinger

Obligation d'affiliation à l'ordre des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/04/2010
Pertinence
Question n° 12483 posée par M. Jean Besson

Obligation d'adhésion à l'ordre des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

11/03/2010
Pertinence
Question n° 12490 posée par Mme Virginie Klès

Obligation d'affiliation à l'ordre des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

11/03/2010
Pertinence
Question n° 12376 posée par Mme Patricia Schillinger

Obligation d'affiliation à l'ordre des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/03/2010
Pertinence
Question n° 12225 posée par M. Roland Povinelli

Affiliation à l'ordre des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/02/2010
Pertinence