Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 24190 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Coût de l'examen organisé par le conseil national de l'ordre des vétérinaires pour les futurs ostéopathes pour animaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10600 posée par M. François Bonhomme

    Agriculteurs et difficultés induites par la cotisation subsidiaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04611 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Situation alarmante de vignerons victimes d'un négociant en vin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01480 posée par M. Roland Courteau

    Recrudescence des maladies du bois et de la vigne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16813 posée par M. Daniel Laurent

    Aménagements au compte pénibilité pour le rendre applicable au secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15035 posée par M. Thierry Repentin

    Formation professionnelle des cotisants de solidarité

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0421S posée par M. Didier Guillaume

    Procédure d'indemnisation en cas de calamités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible