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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 04057 posée par M. Jean Louis Masson
Création de bassins
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence
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Question n° 02254 posée par M. Jean Louis Masson
Création de bassins
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 03707 posée par M. Jean Louis Masson
Création de bassins
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00348 posée par M. Jean Louis Masson
Création de bassins
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1233S posée par M. Jean-Paul Fournier
Protection de la population de la petite Camargue contre le risque d'inondation
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Pertinence