Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 0457S posée par M. René-Pierre Signé

Avenir du site industriel d'Imphy Alloys SA

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

06/04/2004
Pertinence
Question n° 0119S posée par M. Michel Billout

Avenir de la filière nucléaire française

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

06/12/2007
Pertinence
Question n° 0444S posée par M. Claude Biwer

Difficultés de financement des PME

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

19/02/2009
Pertinence
Question n° 0446S posée par M. Michel Billout

Avenir du site industriel « WABCO Vehicle Control Systems »

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

19/02/2009
Pertinence
Question n° 0701S posée par M. Thierry Foucaud

Situation des ports maritimes

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

05/11/2009
Pertinence
Question n° 0767S posée par M. André Trillard

Graves difficultés rencontrées par la filière aquacole

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

21/01/2010
Pertinence
Question n° 0773S posée par M. Martial Bourquin

Reconduction du dispositif allocation équivalent retraite

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

21/01/2010
Pertinence
Question n° 1467S posée par M. Yannick Vaugrenard

Égalité de traitement pour les orphelins de guerre

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

10/11/2011
Pertinence
Question n° 0002S posée par M. Philippe Madrelle

Situation de la viticulture bordelaise

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

05/07/2012
Pertinence