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Questions avec et sans réponses

80 questions

1. Question n° 00192 posée par M. Michel Chauty

   Avenir de l'enseignement maritime en France (Rapport Lathière)

   Réponse du ministère : Mer

   17/04/1986

   Pertinence

2. Question n° 02550 posée par M. Marcel Vidal

   Etat des négociations engagées avec la Normed

   Réponse du ministère : Industrie

   28/08/1986

   Pertinence

3. Question n° 11814 posée par M. Edouard Le Jeune

   Crise du monde agricole français

   Réponse du ministère : Agriculture

   27/09/1990

   Pertinence

4. Question n° 13506 posée par M. Hubert D'Andigne

   Exclusion de départements français de la prime d'aménagement du territoire

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   31/01/1991

   Pertinence

5. Question n° 14497 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Maintien des activités de la Cogéma en Haute-Vienne

   Réponse du ministère : Industrie

   28/03/1991

   Pertinence

6. Question n° 15004 posée par M. Marcel Vidal

   Perspectives d'exploitation de la mine Cogema située au Bosc (Hérault)

   Réponse du ministère : Industrie

   25/04/1991

   Pertinence

7. Question n° 15256 posée par M. Jacques Machet

   Effondrement des cours de la viande bovine

   Réponse du ministère : Agriculture

   16/05/1991

   Pertinence

8. Question n° 15367 posée par M. Michel Moreigne

   Enquête parlementaire sur la viande

   Réponse du ministère : Agriculture

   30/05/1991

   Pertinence

9. Question n° 16528 posée par M. Jacques-Richard Delong

   Suites données au rapport de la commission d'enquête relative au fonctionnement du marché de la viande ovine

   Réponse du ministère : Agriculture

   25/07/1991

   Pertinence

10. Question n° 16531 posée par M. Georges Treille

    Suites données aux propositions de la commission d'enquête relative au fonctionnement du marché de la viande ovine et bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    25/07/1991

    Pertinence