Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

Question n° 25501 posée par Mme Else Joseph

Conséquences de la pénurie de papier sur les secteurs du livre et de la presse

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 25517 posée par M. Yves Détraigne

Appel lancé par les 1500 labels indépendants en France

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 24099 posée par M. Hervé Gillé

Renouvellement du soutien aux radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

29/07/2021
Pertinence
Question n° 23917 posée par M. Ludovic Haye

Secteur des métiers d'art

Réponse du Ministère de la culture

22/07/2021
Pertinence
Question n° 22964 posée par Mme Toine Bourrat

Avenir de Radio France

Réponse du Ministère de la culture

20/05/2021
Pertinence
Question n° 21983 posée par Mme Martine Filleul

Difficultés économiques du secteur culturel

Réponse du Ministère de la culture

01/04/2021
Pertinence
Question n° 21695 posée par Mme Pascale Gruny

Inéligibilité des Zénith gérés par des sociétés d'économie mixte au fonds de sauvegarde du centre national de la musique

Réponse du Ministère de la culture

25/03/2021
Pertinence
Question n° 1471S posée par Mme Laure Darcos

Difficultés économiques des centres culturels sous statut d'établissement public à caractère industriel et commercial

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

21/01/2021
Pertinence
Question n° 20184 posée par Mme Laure Darcos

Situation économique des radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

21/01/2021
Pertinence
Question n° 19874 posée par Mme Maryse Carrère

Lutte contre les « greeters » et les « free tours » et protection des guides-conférenciers

Réponse du Ministère de la culture

31/12/2020
Pertinence