Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 11544 posée par M. Laurent Burgoa

    Situation financière des établissements publics d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01666 posée par M. Laurent Burgoa

    Financement destiné aux contrats parcours emploi compétence

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01206 posée par M. Laurent Burgoa

    Modalités de regroupement de la neurochirurgie sur le site du centre hospitalier universitaire de Nîmes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23696 posée par M. Laurent Burgoa

    Modalités de regroupement de la neurochirurgie sur le site du centre hospitalier universitaire de Nîmes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23572 posée par M. Laurent Burgoa

    Financement de l'office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23305 posée par M. Laurent Burgoa

    Aide de l'État pour la vente par internet

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22540 posée par M. Laurent Burgoa

    Difficultés rencontrées par les entreprises du bâtiment

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21165 posée par M. Laurent Burgoa

    Situation économique des discothèques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21021 posée par M. Laurent Burgoa

    Protocole sanitaire des fêtes foraines

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20616 posée par M. Laurent Burgoa

    Crise sanitaire et traitement des demandes au titre du fonds de solidarité

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible