Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 26317 posée par M. Laurent Burgoa

Conséquence de l'augmentation du prix du papier pour la presse écrite

Réponse du Ministère de la culture

20/01/2022
Pertinence
Question n° 25501 posée par Mme Else Joseph

Conséquences de la pénurie de papier sur les secteurs du livre et de la presse

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 19544 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Statut des correspondants de presse

Réponse du Ministère de la culture

17/12/2020
Pertinence
Question n° 18282 posée par M. Christophe Priou

Évolution du statut des correspondants locaux de presse

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

15/10/2020
Pertinence
Question n° 17453 posée par Mme Brigitte Lherbier

Difficultés économiques rencontrées par la presse française

Réponse du Ministère de la culture

30/07/2020
Pertinence
Question n° 17478 posée par Mme Viviane Malet

Difficultés rencontrées par les entreprises de presse écrite des outre-mer

Réponse du Ministère de la culture

30/07/2020
Pertinence
Question n° 17215 posée par M. Jean-Louis Tourenne

Survie de la presse habilitée

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

16/07/2020
Pertinence
Question n° 17151 posée par M. Yannick Vaugrenard

Difficultés de la presse gratuite d'information culturelle

Réponse du Ministère de la culture

09/07/2020
Pertinence
Question n° 17190 posée par M. Stéphane Piednoir

Presse gratuite d'information culturelle

Réponse du Ministère de la culture

09/07/2020
Pertinence
Question n° 17115 posée par Mme Catherine Deroche

Appel lancé par les éditeurs du secteur de la presse gratuite d'information culturelle

Réponse du Ministère de la culture

02/07/2020
Pertinence