Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 09350 posée par Mme Catherine Dumas

Coût de l'abandon du projet de Cité du théâtre dans le 17e arrondissement de Paris

Réponse du Ministère de la culture

07/12/2023
Pertinence
Question n° 08573 posée par Mme Catherine Dumas

Coût de l'abandon du projet de Cité du théâtre dans le 17e arrondissement de Paris

Réponse du Ministère de la culture

05/10/2023
Pertinence
Question n° 07159 posée par Mme Catherine Dumas

Évaluation et reconduction du crédit d'impôt en faveur des métiers d'art

Réponse du Ministère de la culture

08/06/2023
Pertinence
Question n° 19993 posée par Mme Catherine Dumas

Préparation des protocoles de réouverture des lieux culturels en France

Réponse du Ministère de la culture

14/01/2021
Pertinence
Question n° 19531 posée par Mme Catherine Dumas

Situation critique de l'Opéra national de Paris

Réponse du Ministère de la culture

10/12/2020
Pertinence
Question n° 16956 posée par Mme Catherine Dumas

Situation critique de l'Opéra national de Paris

Réponse du Ministère de la culture

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16830 posée par Mme Catherine Dumas

Reconnaissance de titres en matière de restauration des collections des musées de France

Réponse du Ministère de la culture

18/06/2020
Pertinence
Question n° 1211S posée par Mme Catherine Dumas

Situation préoccupante des bouquinistes à Paris

Réponse du Ministère de la culture

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16393 posée par Mme Catherine Dumas

Soutien à la filière des cabarets et music-halls parisiens face aux impacts de l'épidémie de Covid-19

Réponse du Ministère de la culture

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16244 posée par Mme Catherine Dumas

Situation du secteur du commerce de détail du livre

Réponse du Ministère de la culture

21/05/2020
Pertinence