Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 07831 posée par M. Michel Dagbert

    Financement plancher relatif au label « scène de musique actuelle »

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19794 posée par M. Michel Dagbert

    Élargissement du tarif postal du livre

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19337 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des radios locales associatives

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16952 posée par M. Michel Dagbert

    Tarif postal du livre

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15972 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15973 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des intermittents du spectacle face à la crise liée au Covid-19

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14243 posée par M. Michel Dagbert

    Inquiétudes exprimées par les salariés de Radio France

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08068 posée par M. Michel Dagbert

    Inquiétudes des organisateurs d'événements et de spectacles historiques face aux obligations de sécurité

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible