Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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239 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

239 questions

  1. Question n° 09350 posée par Mme Catherine Dumas

    Coût de l'abandon du projet de Cité du théâtre dans le 17e arrondissement de Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0870S posée par M. Max Brisson

    Situation des écoles supérieures d'art territoriales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08735 posée par Mme Céline Brulin

    Bouclier anti-inflation sur le livre

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08573 posée par Mme Catherine Dumas

    Coût de l'abandon du projet de Cité du théâtre dans le 17e arrondissement de Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08346 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Difficultés rencontrées par les librairies françaises à l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07831 posée par M. Michel Dagbert

    Financement plancher relatif au label « scène de musique actuelle »

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07590 posée par Mme Françoise Férat

    Extension du Pass Culture et part collective

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07159 posée par Mme Catherine Dumas

    Évaluation et reconduction du crédit d'impôt en faveur des métiers d'art

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06829 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Situation des écoles territoriales supérieures d'art

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06366 posée par Mme Sabine Drexler

    Manque de diversité des publics dans les festivals

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible