Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 1813S posée par M. Laurent Burgoa

    Dispositions applicables aux agents bénéficiant d'une autorisation spéciale d'absence

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23804 posée par M. Laurent Burgoa

    Situation des étudiants et des chercheurs chiliens

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22265 posée par M. Laurent Burgoa

    Conditions d'examen des élèves de brevet de technicien supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22025 posée par M. Laurent Burgoa

    Réforme du financement de la psychiatrie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21165 posée par M. Laurent Burgoa

    Situation économique des discothèques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21021 posée par M. Laurent Burgoa

    Protocole sanitaire des fêtes foraines

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21049 posée par M. Laurent Burgoa

    Situation des manadiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20616 posée par M. Laurent Burgoa

    Crise sanitaire et traitement des demandes au titre du fonds de solidarité

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20520 posée par M. Laurent Burgoa

    Crise sanitaire et difficultés des personnes employées en contrat à durée déterminée d'usage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20525 posée par M. Laurent Burgoa

    Covid et entreprises spécialisées dans le commerce de gros de produits alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible