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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
148 questions
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Question n° 09280 posée par M. Jean-Noël Guérini
Démoustication expérimentale
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 10190 posée par Mme Anne-Marie Bertrand
Devenir du recrutement en école d'orthophonie
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 11198 posée par Mme Christine Herzog
Pratiques commerciales de la SNCF dans la région Grand Est
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 11680 posée par Mme Catherine Dumas
Travaux d'agrandissement de l'actuel opéra Bastille
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 11682 posée par M. Jean Sol
Réunion du conseil municipal pour des modifications budgétaires mineures
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 11686 posée par M. Jean Louis Masson
Dégradation considérable de la ponctualité des trains à grande vitesse
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 12807 posée par M. Jean Louis Masson
Desserte de la gare de Metz
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 14283 posée par M. Hervé Maurey
Application de la défiscalisation et de la désocialisation des heures supplémentaires par Pajemploi
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 14384 posée par M. Éric Gold
Avenir du site de MSD-Chibret à Riom
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
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Question n° 14772 posée par M. Jean-Pierre Grand
Statut des adultes en reprise d'études
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence