Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

148 questions

  1. Question n° 11553 posée par M. Hervé Maurey

    Restrictions en matière de ventes de volailles sur des marchés dans un contexte de grippe aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11354 posée par M. Hervé Maurey

    Recours aux cabinets de conseil par le service d'information du Gouvernement

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09636 posée par M. Hervé Maurey

    Indicateurs de ponctualité des trains

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09350 posée par Mme Catherine Dumas

    Coût de l'abandon du projet de Cité du théâtre dans le 17e arrondissement de Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08393 posée par M. Bruno Belin

    Réduction des trains entre Poitiers et Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07827 posée par Mme Catherine Dumas

    Devenir du comité interministériel du tourisme

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07853 posée par Mme Catherine Dumas

    Multiplication des dégradations et vols dans les églises à Paris et en France

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05981 posée par M. Jean Louis Masson

    Travailleurs frontaliers en Allemagne

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05502 posée par Mme Sylviane Noël

    Obligation vaccinale des personnels de crèche n'exerçant pas dans un établissement de santé

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05507 posée par Mme Sylviane Noël

    Nombre de soignants suspendus, interdits d'exercer ou démissionnaires suite à la loi du 5 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible