Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 31676 posée par M. Georges Mouly

Elections professionnelles pour les personnels techniciens et ouvriers de service de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

08/03/2001
Pertinence
Question n° 31613 posée par M. Bernard Murat

Elections professionnelles dans l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

01/03/2001
Pertinence
Question n° 28833 posée par M. Michel Doublet

Conditions du scrutin lors des élections professionnelles dans l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

02/11/2000
Pertinence
Question n° 19953 posée par M. Bernard Murat

Elections professionnelles dans l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

28/10/1999
Pertinence
Question n° 19176 posée par M. Roger Husson

Elections professionnelles à l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

07/10/1999
Pertinence
Question n° 19014 posée par M. Philippe Madrelle

Elections professionnelles des enseignants

Réponse du ministère : Éducation

30/09/1999
Pertinence
Question n° 18886 posée par M. Michel Doublet

Organisation des élections professionnelles dans l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

23/09/1999
Pertinence
Question n° 18472 posée par M. André Bohl

Elections professionnelles aux sein du ministère de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

19/08/1999
Pertinence
Question n° 18186 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Elections professionnelles dans l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

29/07/1999
Pertinence
Question n° 18208 posée par M. Michel Pelchat

Conditions d'organisation des élections professionnelles dans l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

29/07/1999
Pertinence