Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 15574 posée par M. Rodolphe Désiré

DOM : structures de coopération inter-régionale et pays de l'organisation des Etats de la Caraïbe Sud (OECS)

Réponse du ministère : Outre-mer

16/05/1996
Pertinence
Question n° 05198 posée par M. Rodolphe Désiré

Relations entre la Martinique et Sainte-Lucie

Réponse du ministère : Outre-mer

25/12/1997
Pertinence
Question n° 26532 posée par M. Rodolphe Désiré

Apprentissage précoce de l'anglais et de l'espagnol dans les DOM

Réponse du ministère : Outre-mer

06/07/2000
Pertinence
Question n° 28153 posée par M. Rodolphe Désiré

Faiblesse du PIB des départements d'outre-mer

Réponse du ministère : Outre-mer

12/10/2000
Pertinence
Question n° 30138 posée par M. Rodolphe Désiré

Dispense de l'obligation de visa en faveur des ressortissants de Sainte-Lucie

Réponse du ministère : Outre-mer

21/12/2000
Pertinence
Question n° 33311 posée par M. Rodolphe Désiré

Crise du secteur touristique martiniquais

La question est caduque

24/05/2001
Pertinence
Question n° 00381 posée par M. Rodolphe Désiré

Crise du secteur touristique martiniquais

Réponse du Ministère de l'outre-mer

11/07/2002
Pertinence
Question n° 02032 posée par M. Rodolphe Désiré

Liaisons postales entre les Etats-Unis et les DOM

Réponse du Ministère de l'outre-mer

22/08/2002
Pertinence
Question n° 03501 posée par M. Rodolphe Désiré

Continuité territoriale et régionale pour le transport aérien

Réponse du Ministère de l'outre-mer

24/10/2002
Pertinence
Question n° 04000 posée par M. Rodolphe Désiré

Soutien au développement économique martiniquais

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/11/2002
Pertinence