Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

122 questions

Question n° 19193 posée par M. Marcel Vidal

Désertification médicale dans les zones de montagne

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

01/09/2005
Pertinence
Question n° 20729 posée par M. François Marc

Avenir du système de soins de proximité et de la médecine générale en Bretagne

La question est caduque

08/12/2005
Pertinence
Question n° 01319 posée par M. Joël Billard

Désertification médicale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

02/08/2007
Pertinence
Question n° 02295 posée par M. Jean Louis Masson

Désertification médicale dans les zones rurales

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

25/10/2007
Pertinence
Question n° 02322 posée par M. Jacques Mahéas

Maintien des cliniques en zone de redynamisation urbaine : l'exemple de Neuilly-sur-Marne

La question est caduque

01/11/2007
Pertinence
Question n° 02371 posée par M. Gérard Cornu

Désertification médicale

La question est caduque

01/11/2007
Pertinence
Question n° 02726 posée par M. Marcel Rainaud

Désertification médicale dans les zones rurales

La question est caduque

06/12/2007
Pertinence
Question n° 04211 posée par M. Philippe Madrelle

Renouvellement des médecins en zone rurale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

24/04/2008
Pertinence
Question n° 11158 posée par M. Jean Louis Masson

Création de maisons de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

03/12/2009
Pertinence
Question n° 13124 posée par M. Jean Louis Masson

Création de maisons de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/04/2010
Pertinence