Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 10299 posée par M. Serge Vinçon

    Frais de transport et de séjour des représentants des associations agréées de protection de la nature

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10331 posée par M. Paul Masson

    Prise en charge des frais de transport et de séjour des représentants des associations agréées de protection de la nature

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10212 posée par M. Daniel Bernardet

    Remboursement des frais des représentants des associations de protection de la nature

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10002 posée par M. René Marquès

    Frais de transports et de séjour des représentants d'associations agréées de protection de l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10040 posée par M. Raymond Courrière

    Remboursement des frais des représentants des associations de protection de la nature

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10102 posée par M. Roland Courteau

    Remboursement des frais des représentants d'associations de protection de la nature

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09932 posée par M. André Vézinhet

    Remboursement des frais des représentants des associations de protection de l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09936 posée par M. Marcel Bony

    Frais de représentation des associations agréées de protection de l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09938 posée par M. Michel Moreigne

    Frais de représentation des associations agréées de protection de l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09970 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Remboursement des frais de transport et de séjour des participants aux travaux des organismes consultatifs en matière d'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne