Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 08788 posée par M. Alain Fauconnier

Dommages causés par la prolifération du grand cormoran sur les espèces piscicoles

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

21/05/2009
Pertinence
Question n° 08626 posée par Mme Patricia Schillinger

Abandon des bouteilles de gaz

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

07/05/2009
Pertinence
Question n° 08383 posée par M. Antoine Lefèvre

Inquiétudes des apiculteurs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

16/04/2009
Pertinence
Question n° 0285G posée par M. Jean-Claude Merceron

Semaine du développement durable

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

03/04/2009
Pertinence
Question n° 07421 posée par M. René Beaumont

Retrait de la martre et de la belette de la liste nationale des animaux susceptibles d'être classés nuisibles

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

12/02/2009
Pertinence
Question n° 05010 posée par Mme Michèle André

SATESE : délai supplémentaire d'un an pour l'application du décret n° 2007-1868

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

03/07/2008
Pertinence
Question n° 04924 posée par M. Michel Thiollière

Intervention des SATESE dans les domaines de l'assainissement et de la protection des ressources aquatiques des communes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

26/06/2008
Pertinence
Question n° 04559 posée par M. François Marc

Dangerosité reconnue des semences Cruiser

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

29/05/2008
Pertinence
Question n° 04398 posée par M. Georges Mouly

Entretien des espaces boisés classés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/05/2008
Pertinence
Question n° 04445 posée par M. Robert Tropeano

Gestion des déchets : taxe incitative

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

15/05/2008
Pertinence