Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

110 questions

Question n° 25520 posée par Mme Frédérique Espagnac

Délais d'instruction des dossiers de MaPrimRénov'

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

25/11/2021
Pertinence
Question n° 24071 posée par M. Philippe Tabarot

Plan de développement de la filiale hydrogène.

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence
Question n° 1411G posée par M. Laurent Duplomb

Agriculture et écologie

Réponse du Ministère de la transition écologique

09/07/2020
Pertinence
Question n° 16289 posée par M. Hervé Maurey

Éducation au développement durable

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/05/2020
Pertinence
Question n° 14767 posée par M. Hervé Maurey

Éducation au développement durable

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

12/03/2020
Pertinence
Question n° 0090S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Stratégie de bioéconomie pour la France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

26/10/2017
Pertinence
Question n° 00938 posée par Mme Françoise Laborde

Reconnaissance et promotion des « labels biologiques » pour l'assainissement des eaux usées

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

03/08/2017
Pertinence
Question n° 23828 posée par M. Roland Courteau

Création d'un label d'électricité verte

La question est caduque

03/11/2016
Pertinence
Question n° 20233 posée par M. Roland Courteau

Création d'un label d'électricité verte

La question est caduque

25/02/2016
Pertinence
Question n° 19464 posée par Mme Françoise Laborde

Reconnaissance et promotion des « labels biologiques » pour l'assainissement des eaux usées

La question est caduque

24/12/2015
Pertinence