Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

70 questions

  1. Question n° 00212 posée par M. François Marc

    Groupement d'employeurs dans la filière pêche

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00339 posée par M. Gaëtan Gorce

    Conditions de débardage de bois dans les communes rurales

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00950 posée par M. Alain Fauconnier

    Réglementation de la profession de moniteur guide de pêche

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0062S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Gestion collective des droits de pêche

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01208 posée par M. Alain Anziani

    Disparition des poissons migrateurs dans l'estuaire de la Gironde

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0090S posée par M. Philippe Bas

    Contrôle de sécurité de francs-bords sur les bateaux de pêche effectués par des sociétés privées

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0107S posée par M. Christian Bourquin

    Liquidation des contrats bleus souscrits par les armateurs de chalutiers méditerranéens en 2010 et 2011

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01802 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Formation des conducteurs routiers pour les maraîchers

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02057 posée par M. André Trillard

    Formation dans les transports routiers

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02121 posée par M. Roland Courteau

    Quotas de thons

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible