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Questions avec et sans réponses

619 questions

1. Question n° 24690 posée par M. Roland Courteau

   Réalisation du chaînon manquant de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   19/01/2017

   Pertinence

2. Question n° 24236 posée par M. Gérard Cornu

   Avenir du transport fluvial

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   08/12/2016

   Pertinence

3. Question n° 23765 posée par M. Bernard Fournier

   Développement du réseau fluvial français

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   03/11/2016

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4. Question n° 1558S posée par M. Jean-Pierre Bosino

   Liaison ferroviaire Creil–Roissy-Picardie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   27/10/2016

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5. Question n° 1382S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Hausse des tarifs autoroutiers dans les Alpes-Maritimes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   18/02/2016

   Pertinence

6. Question n° 1370S posée par M. Vincent Capo-Canellas

   Aggravation des conditions de circulation sur la ligne B-nord du réseau express régional

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   11/02/2016

   Pertinence

7. Question n° 1372S posée par M. Éric Bocquet

   Transport des enfants en situation de handicap et pratiques douteuses de Vortex mobilité

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   11/02/2016

   Pertinence

8. Question n° 19964 posée par M. Cyril Pellevat

   Diminution des dessertes entre Paris et Bellegarde

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   11/02/2016

   Pertinence

9. Question n° 19975 posée par M. Daniel Laurent

   Protection du golfe de Gascogne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   11/02/2016

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10. Question n° 1368S posée par M. Yves Daudigny

    Restrictions de circulation des convois exceptionnels dans l'Aisne

    Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

    04/02/2016

    Pertinence