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Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 21894 posée par M. Yves Détraigne

   Recyclage des mâchefers

   La question est caduque

   19/01/2012

   Pertinence

2. Question n° 21895 posée par M. Yves Détraigne

   Coût pour les collectivités locales de la mise en place de la surveillance obligatoire de la qualité de l'air

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   19/01/2012

   Pertinence

3. Question n° 14821 posée par M. Yves Détraigne

   Mise en conformité environnementale des stations-service

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   19/08/2010

   Pertinence

4. Question n° 08532 posée par M. Yves Détraigne

   Installation de panneaux solaires

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   30/04/2009

   Pertinence

5. Question n° 07269 posée par M. Yves Détraigne

   Prise en charge des coûts de renforcement du réseau de distribution publique d'électricité

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   05/02/2009

   Pertinence

6. Question n° 04085 posée par M. Yves Détraigne

   Valorisation de la publicité dite "éco-responsable"

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   17/04/2008

   Pertinence

7. Question n° 23361 posée par M. Yves Détraigne

   Politique du ministère de l'écologie en faveur de la promotion du papier recyclé

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   01/06/2006

   Pertinence

8. Question n° 22989 posée par M. Yves Détraigne

   Interdiction de l'importation et du commerce de produits issus de la chasse aux phoques au sein de l'Union européenne

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   04/05/2006

   Pertinence

9. Question n° 20337 posée par M. Yves Détraigne

   Décrets d'application de l'article L. 541-10-1 du code de l'environnement introduit par l'article 20 de la loi n° 2003-1312 du 30 décembre 2003

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   10/11/2005

   Pertinence

10. Question n° 15614 posée par M. Yves Détraigne

    Utilisation d'enveloppes en papier de préférence aux films plastiques pour l'envoi de publications

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    20/01/2005

    Pertinence