Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 10430 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Baisse de la dotation horaire globale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10461 posée par Mme Mathilde Ollivier

    Fonctionnement des éco-délégués dans l'enseignement primaire et secondaire

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0264G posée par M. Max Brisson

    Carte scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05153 posée par Mme Nathalie Delattre

    Suppression de la technologie en classe de sixième

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03416 posée par Mme Françoise Férat

    Éducation à l'alimentation dans les programmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02914 posée par M. Cyril Pellevat

    Pérennisation du dispositif « vacances apprenantes » et nécessité de mettre en place une véritable politique de relance des séjours collectifs en montagne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01716 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Prévention des violences faites aux animaux dès l'enfance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01160 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Mission de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00136 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Avenir du dispositif « vacances apprenantes »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22596 posée par Mme Nadège Havet

    Reconduction de l'opération « Vacances apprenantes »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible