Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 0010A posée par M. Joël Labbé

Crise du secteur ostréicole et exploitation des huîtres triploïdes

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

05/02/2015
Pertinence
Question n° 0008A posée par M. Jean Boyer

Avenir et évaluation des pôles d'excellence rurale

La question est caduque

24/04/2014
Pertinence
Question n° 0003A posée par M. Jean Boyer

Avenir et évaluation des pôles d'excellence rurale

La question est caduque

28/02/2013
Pertinence
Question n° 0010A posée par Mme Nicole Bonnefoy

Lutte contre la prolifération du frelon asiatique

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

26/01/2012
Pertinence
Question n° 0011A posée par Mme Nicole Bricq

Devenir des permis exclusifs de recherche d'hydrocarbures conventionnels et non conventionnels après le vote de la loi n° 2011-835 du 13 juillet 2011

Réponse du Ministère chargé des transports

26/01/2012
Pertinence
Question n° 0061A posée par Mme Mireille Schurch

Avenir du fret ferroviaire et du wagon isolé

La question est caduque

15/04/2010
Pertinence
Question n° 0055A posée par M. Jean-Claude Danglot

Avenir de l'industrie du raffinage en France

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

11/02/2010
Pertinence
Question n° 0032A posée par M. Martial Bourquin

Crise de l'industrie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

09/04/2009
Pertinence
Question n° 0029A posée par M. Simon Sutour

Avenir des services publics dans les zones rurales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

12/03/2009
Pertinence
Question n° 0007A posée par M. Daniel Reiner

Avenir du fret ferroviaire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/11/2007
Pertinence