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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
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Question n° 11451 posée par M. Édouard Courtial
Soutien aux centres sociaux en milieu rural
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0102S posée par M. Édouard Courtial
Mise en oeuvre de la zéro artificialisation nette
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 01954 posée par M. Édouard Courtial
Accord entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 00081 posée par M. Édouard Courtial
Définition de l'artificialisation
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 27636 posée par M. Édouard Courtial
Définition de l'artificialisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12532 posée par M. Édouard Courtial
Évolution du prêt à taux zéro
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Ville et logement
Pertinence
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Question n° 0411S posée par M. Édouard Courtial
Canal Seine-Nord Europe
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence