Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
-
Question n° 1050G posée par M. Michel Le Scouarnec
Urbanisation des « dents creuses »
Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable
Pertinence
-
Question n° 21023 posée par M. François Grosdidier
Schémas de cohérence territoriale et hausse des prix des terrains à bâtir
Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable
Pertinence
-
Question n° 1405S posée par M. Michel Le Scouarnec
Urbanisation des hameaux
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 20635 posée par M. François Marc
Urbanisation des parcelles dénommées « dents creuses » situées dans les hameaux
Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable
Pertinence
-
Question n° 17894 posée par M. François Grosdidier
Schémas de cohérence territoriale et hausse des prix des terrains à bâtir
Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable
Pertinence