Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

126 questions

Question n° 0769S posée par M. Roger Madec

Carte scolaire à Paris

La question a été retirée

05/05/2005
Pertinence
Question n° 04029 posée par Mme Éliane Assassi

Avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) et des missions de leurs personnels

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/04/2008
Pertinence
Question n° 04505 posée par M. Robert Tropeano

Maintien du dispositif RASED à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/05/2008
Pertinence
Question n° 04677 posée par M. Daniel Percheron

Suppression d'enseignants dans la région Nord-Pas-de-Calais

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04821 posée par M. Bernard Piras

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/06/2008
Pertinence
Question n° 05072 posée par Mme Éliane Assassi

Réduction des moyens d'enseignement dans les collèges et lycées de la Seine-Saint-Denis pour la rentrée 2008-2009

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/07/2008
Pertinence
Question n° 05237 posée par M. Robert Bret

Diminution du nombre d'heures de classe pour les écoles maternelles et primaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/07/2008
Pertinence
Question n° 05975 posée par M. Marcel Rainaud

Importance des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/10/2008
Pertinence
Question n° 05987 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/10/2008
Pertinence
Question n° 06009 posée par M. Bernard Piras

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/10/2008
Pertinence