Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

126 questions

Question n° 19877 posée par M. Éric Bocquet

Perte de postes d'enseignants du second degré à la rentrée 2021 dans l'académie de Lille

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

31/12/2020
Pertinence
Question n° 04504 posée par Mme Annick Billon

Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/04/2018
Pertinence
Question n° 04135 posée par M. Olivier Paccaud

Suppression de plusieurs emplois spécifiques d'aide pédagogique dans l'Oise

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

29/03/2018
Pertinence
Question n° 03367 posée par M. Yannick Vaugrenard

Formation des enseignants en matière de troubles d'apprentissage

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03404 posée par Mme Françoise Férat

Formation des enseignants aux troubles spécifiques du langage et des apprentissages

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03211 posée par Mme Vivette Lopez

Formation des enseignants pour les enfants atteints de troubles « dys »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03221 posée par M. Jacques Le Nay

Troubles spécifiques du langage et formation des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03233 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Formation des enseignants face aux élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/02/2018
Pertinence
Question n° 01194 posée par M. Jean-François Longeot

Maintien des classes en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/09/2017
Pertinence
Question n° 00375 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/07/2017
Pertinence