Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 09929 posée par Mme Annie David

    Situation des étudiants de l'institut régional du travail social de Poitou-Charentes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09074 posée par M. Michel Doublet

    Situation des étudiants en travail social

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08712 posée par M. René Régnault

    Revendications des étudiants infirmiers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0172S posée par M. Marcel Bony

    Projets d'arrêtés relatifs au diplôme d'Etat d'infirmier

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08409 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Revalorisation de la fonction d'infirmier

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05267 posée par M. René Marquès

    Ouverture de certains concours de la filière médico-sociale territoriale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18722 posée par M. José Balarello

    Statut des assistantes sociales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18245 posée par M. Alain Dufaut

    Statut des assistants de service social

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16191 posée par M. Christian Poncelet

    Rémunération des assistantes sociales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15723 posée par M. André Daugnac

    Revendications des infirmiers-anesthésistes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible