Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

77 questions

Question n° 22445 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Insécurité juridique résultant de la non-distinction entre les ostéopathes professionnels de santé et les ostéopathes non professionnels de santé

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 21531 posée par Mme Aline Archimbaud

Difficultés de recrutement d'infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

La question est caduque

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21553 posée par M. Martial Bourquin

Pénurie des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État et reconnaissance du niveau master 2

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21578 posée par Mme Françoise Férat

Obtention du master 2 pour les infirmiers de bloc opératoire

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21409 posée par M. Philippe Paul

Avenir des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21340 posée par M. Yves Détraigne

Prise en charge des opérés dans les blocs opératoires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/12/2011
Pertinence
Question n° 19409 posée par M. Yann Gaillard

Intégration de la formation des masseurs-kinésithérapeutes dans le schéma licence, master et doctorat

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/07/2011
Pertinence
Question n° 19503 posée par M. Gérard Miquel

Validation des acquis de l'expérience et profession d'audioprothésiste

La question est caduque

14/07/2011
Pertinence
Question n° 19374 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Réforme des études de masseur-kinésithérapeute

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/07/2011
Pertinence
Question n° 18627 posée par Mme Christiane Demontès

Réforme de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

19/05/2011
Pertinence