Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 0982S posée par Mme Sonia de La Provôté

    Difficultés des infirmiers de bloc opératoire

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0521S posée par Mme Nathalie Delattre

    Revalorisation du métier d'infirmier et plan « santé 2022 »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1480S posée par Mme Valérie Létard

    Évolution de la profession des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0922S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Infirmiers anesthésistes diplômés d'État et sécurité anesthésique des patients

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0820S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Salariés et ordre des infirmiers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0493S posée par M. Marc Laménie

    Formation des infirmiers et infirmières

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0807S posée par Mme Hélène Luc

    Situation des infirmiers anesthésistes

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0810S posée par M. Bernard Cazeau

    Situation des infirmiers anesthésistes

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0254S posée par M. Jean Clouet

    Conditions d'équivalence entre un diplôme d'Etat algérien et le diplôme français correspondant

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0631S posée par M. Lucien Lanier

    Situation des infirmiers et infirmières des hôpitaux psychiatriques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible