Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 04799 posée par M. Michel Savin

Formation initiale des diplômes d'État dans le champ du sport

Réponse du Ministère des sports

03/05/2018
Pertinence
Question n° 25878 posée par M. Robert Hue

Encadrement de la pratique des activités sportives aquatiques

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

04/01/2007
Pertinence
Question n° 25770 posée par M. Robert Hue

Encadrement des activités sportives nautiques

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

21/12/2006
Pertinence
Question n° 25589 posée par M. Bernard Piras

Reconnaissance de la natation comme une activité s'exerçant dans un environnement spécifique

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

07/12/2006
Pertinence
Question n° 21129 posée par M. Roger Rinchet

Examen du diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne

Réponse du ministère : Jeunesse

09/12/1999
Pertinence
Question n° 20923 posée par M. Nicolas About

Liste des diplômes ouvrant droit à l'encadrement des activités physiques et sportives contre rémunération

La question est caduque

06/03/1997
Pertinence
Question n° 18348 posée par M. Henri Torre

Diplômes requis pour l'encadrement des activités sportives

Réponse du ministère : Jeunesse

24/10/1996
Pertinence
Question n° 13520 posée par M. Pierre Hérisson

Brevet d'Etat d'accompagnateur en moyenne montagne

Réponse du ministère : Jeunesse

25/01/1996
Pertinence
Question n° 11397 posée par Mme Joëlle Dusseau

Encadrement des séjours de ski par des professionnels

Réponse du ministère : Jeunesse

29/06/1995
Pertinence
Question n° 10086 posée par M. Albert Voilquin

Reconnaissance d'un diplôme professionnel pour les professionnels du tourisme équestre

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

23/02/1995
Pertinence