Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 24873 posée par M. Gérard Bailly

    Homologation des produits de "lutte naturelle" pour les cultures

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24944 posée par M. Claude Domeizel

    Homologation des traitements naturels des plantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25859 posée par M. André Vantomme

    Application de l'article 70 de la loi d'orientation agricole aux traitements naturels

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26077 posée par M. José Balarello

    Interdiction des produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01221 posée par M. Claude Domeizel

    Information sur les produits phytosanitaires naturels

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07180 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Reconnaissance des produits naturels peu préoccupants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07218 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Mise en oeuvre de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur les préparations naturelles peu préoccupantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07279 posée par M. Robert Tropeano

    Solutions naturelles alternatives à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07418 posée par M. Marcel Rainaud

    Préparations naturelles peu préoccupantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10182 posée par M. Alain Fauconnier

    Préparations naturelles peu préoccupantes

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne