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Questions avec et sans réponses

7 questions

1. Question n° 06033 posée par M. Christophe Priou

   Coût des opérations de continuité écologique

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   05/07/2018

   Pertinence

2. Question n° 06035 posée par M. Christophe Priou

   Biodiversité, zones humides et continuité écologique

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   05/07/2018

   Pertinence

3. Question n° 04839 posée par M. Mathieu Darnaud

   Incidences de l'application de la LEMA sur la sauvegarde du patrimoine hydraulique

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   03/05/2018

   Pertinence

4. Question n° 04716 posée par M. Charles Revet

   Destruction des moulins en France

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   26/04/2018

   Pertinence

5. Question n° 21789 posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Réglementation des autorisations de travaux d'entretien des cours d'eau

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   12/05/2016

   Pertinence

6. Question n° 16074 posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Réglementation des autorisations de travaux d'entretien des cours d'eau

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   30/04/2015

   Pertinence

7. Question n° 05456 posée par M. André Vantomme

   Présence de pesticides dans les cours d'eau et eaux souterraines

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   04/09/2008

   Pertinence