Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

  1. Question n° 18440 posée par M. Marcel Vidal

    Enseignement de l'italien

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16170 posée par M. André Vallet

    Enseignement de l'italien

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16243 posée par M. Jacques Siffre

    Enseignement de la langue italienne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05788 posée par M. Georges Gruillot

    Politique de diversification d'EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05284 posée par M. Guy Poirieux

    Politique de diversification d'EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05168 posée par M. Claude Huriet

    Politique de diversification d'EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05170 posée par M. Jacques Machet

    Politique de diversification d'EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05172 posée par M. Raymond Bouvier

    Politique de diversification d'EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05056 posée par M. Bernard Barraux

    Politique de diversification d'EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04945 posée par M. Pierre Dumas

    Politique de diversification d'EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible