Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

120 questions

  1. Question n° 17177 posée par M. Guy Fischer

    Avenir de l'Office national des anciens combattants

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19578 posée par Mme Colette Mélot

    Situation des anciens combattants de l'armée vietnamienne ayant combattu aux côtés de l'armée française pendant la guerre d'Indochine

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23324 posée par M. Michel Doublet

    Création d'un contingent spécial de médailles dans l'ordre national du mérite pour les déportés et internés politiques

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24472 posée par M. René-Pierre Signé

    Maintien de la gratuité des soins pour les anciens combattants invalides de guerre

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25917 posée par M. Didier Boulaud

    Droits aux soins des anciens combattants et invalides de guerre

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03147 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Décristallisation des pensions des anciens combattants ressortissants des pays placés sous souveraineté, protectorat ou tutelle de la France

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06865 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Rapatriés sanitaires d'Afrique du Nord

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07687 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Attribution de la nationalité française aux anciens combattants pour la France

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07759 posée par M. Guy Fischer

    Règles d'attribution de l'allocation différentielle pour les conjoints survivants d'anciens combattants

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08536 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Prise en compte des revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible