Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

66 questions

Question n° 18307 posée par M. Jean Louis Masson

Participation des hôpitaux militaires à la gestion du service des urgences

Réponse du Ministère de la défense

23/06/2005
Pertinence
Question n° 0874S posée par Mme Josette Durrieu

Reclassement des salariés de GIAT Industries Tarbes

Réponse du Ministère de la défense

24/11/2005
Pertinence
Question n° 21856 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Régime des matériels de guerre, des armes et munitions

Réponse du Ministère de la défense

02/03/2006
Pertinence
Question n° 21864 posée par M. Jean-Pierre Michel

Régime des matériels de guerre

Réponse du Ministère de la défense

02/03/2006
Pertinence
Question n° 22116 posée par M. Gérard Longuet

Véhicules militaires de collection : autorisation de détention

Réponse du Ministère de la défense

09/03/2006
Pertinence
Question n° 22473 posée par M. Philippe Richert

Mise en oeuvre des dispositions du décret n° 2005-1463 relatif aux véhicules militaires

Réponse du Ministère de la défense

30/03/2006
Pertinence
Question n° 22717 posée par M. Philippe Marini

Aménagement du décret n° 2005-1463 concernant les collectionneurs de véhicules militaires de collection

Réponse du Ministère de la défense

13/04/2006
Pertinence
Question n° 22849 posée par M. Alain Gournac

Inquiétudes des collectionneurs d'anciens véhicules militaires

Réponse du Ministère de la défense

20/04/2006
Pertinence
Question n° 23625 posée par M. Jean-Marie Bockel

Mise en oeuvre des dispositions du décret n° 2005-1463 relatif aux véhicules militaires

Réponse du Ministère de la défense

22/06/2006
Pertinence
Question n° 26071 posée par M. Michel Moreigne

Installations classées relevant du ministère de la défense (Creuse)

Réponse du Ministère de la défense

25/01/2007
Pertinence