Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

107 questions

Question n° 10926 posée par Mme Michelle Gréaume

Inquiétude du monde de la danse hip-hop quant à la mise en place d'un diplôme d'État obligatoire pour enseigner

Réponse du Ministère de la culture

28/03/2024
Pertinence
Question n° 06366 posée par Mme Sabine Drexler

Manque de diversité des publics dans les festivals

Réponse du Ministère de la culture

20/04/2023
Pertinence
Question n° 04380 posée par M. Yves Détraigne

Festivals en 2024

Réponse du Ministère de la culture

15/12/2022
Pertinence
Question n° 03512 posée par Mme Christine Herzog

Travaux dans un immeuble cultuel désinscrit des monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture

27/10/2022
Pertinence
Question n° 01100 posée par Mme Christine Herzog

Travaux dans un immeuble cultuel désinscrit des monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture

14/07/2022
Pertinence
Question n° 27120 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Pérennité et répartition des crédits du plan en faveur des fanfares et orchestres d'harmonie

Réponse du Ministère de la culture

10/03/2022
Pertinence
Question n° 21353 posée par M. Lucien Stanzione

Intermittents oubliés des aides

Réponse du Ministère de la culture

11/03/2021
Pertinence
Question n° 19660 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Reconnaissance des écoles de musique comme des établissements d'éducation

Réponse du Ministère de la culture

17/12/2020
Pertinence
Question n° 17478 posée par Mme Viviane Malet

Difficultés rencontrées par les entreprises de presse écrite des outre-mer

Réponse du Ministère de la culture

30/07/2020
Pertinence
Question n° 15982 posée par Mme Sonia de La Provôté

Accès au chômage partiel pour les établissements culturels durant la crise épidémique de Covid-19

Réponse du Ministère de la culture

14/05/2020
Pertinence