Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

83 questions

Question n° 06896 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Droits d'inscription universitaire: montant

Réponse du ministère : Éducation

07/07/1982
Pertinence
Question n° 07230 posée par M. Jacques Valade

Augmentation des droits d'inscription universitaire

Réponse du ministère : Éducation

19/08/1982
Pertinence
Question n° 07326 posée par M. Jean Sauvage

Universités: augmentation des droits d'inscription

Réponse du ministère : Éducation

19/08/1982
Pertinence
Question n° 0301S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Montant des droits d'inscription universitaire

La question a été retirée

03/11/1982
Pertinence
Question n° 13048 posée par M. Kléber Malécot

Droits d'inscription dans les universités

Réponse du ministère : Éducation

25/08/1983
Pertinence
Question n° 13085 posée par M. Albert Voilquin

Hausse des droits d'inscription universitaires

Réponse du ministère : Éducation

25/08/1983
Pertinence
Question n° 01119 posée par M. Marcel Vidal

Autonomie des universités

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01261 posée par M. Marc Boeuf

Libération des droits d'inscription universitaire

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01492 posée par M. Roland Grimaldi

Universités: augmentation des droits d'inscription

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01846 posée par M. Roland Courteau

Augmentation des droits d'inscription dans les universités

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

26/06/1986
Pertinence