Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 21878 posée par Mme Catherine Tasca

Création d'un fonds de restauration pour le nettoyage de la pollution pétrolière dans le delta du Niger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/01/2012
Pertinence
Question n° 21958 posée par M. Jean-Marc Pastor

Impact de l'exploitation pétrolière en pays Ogoni et dans le delta du Niger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/01/2012
Pertinence
Question n° 13002 posée par M. Jean-Noël Guérini

Problématique de l'accès à l'eau potable dans le monde

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/04/2010
Pertinence
Question n° 11064 posée par M. Marcel Rainaud

Accès à l'eau pour tous

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/11/2009
Pertinence
Question n° 00485 posée par M. Jacques Blanc

Coopération décentralisée en faveur de l'accès à l'eau potable

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/07/2007
Pertinence
Question n° 07968 posée par M. Guy Penne

Réunion du G 8 à Evian et gestion de la ressource en eau

Réponse du Ministère des affaires étrangères

12/06/2003
Pertinence
Question n° 06434 posée par M. Guy Penne

La question de l'eau dans le monde

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/03/2003
Pertinence
Question n° 29654 posée par M. Emmanuel Hamel

Pays du sud et de l'est de la Méditerranée (PSEM) : programme de développement et de mise aux normes des infrastructures hydrauliques

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/12/2000
Pertinence
Question n° 09654 posée par M. Emmanuel Hamel

Subventions accordées au Centre de formation internationale à la gestion des ressources en eau

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/05/1990
Pertinence